Lepersonnel est disposé à apporter divers conseils se rapportant aux attentes du client et plan d’urbanisme à Moelan-Sur-Mer (29350). Rénover une maison située à Moelan-Sur-Mer Redonner une seconde jeunesse à une maison peut se résumer en une nouvelle peinture des façades extérieures et des pièces intérieures. PLANLOCAL D’URBANISME RÉVISION Annexes : Servitudes d’utilité publique Liste Finistère MOELAN-SUR-MER Dossier (numérique) préparé pour les élus en vue de l'arrêt du projet par le Conseil Municipal Siège Social Brest : 7 Rue Le Reun - 29480 LE RELECQ KERHUON - Tél : 02 98 28 13 16 - Fax : 02 98 28 30 12 LaCarte Communale à Mespaul. La Carte Communale est un document local d'urbanisme qui, en l'absence de PLU ou de POS, indique les règles d'urbanisme en vigueur sur tout ou une partie du territoire de la commune de Mespaul en application des règles et directive du RNU (règlement national d'urbanisme).. Depuis la promulgation de la loi SRU (loi relative à la solidarité et au Fast Money. x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus Chercher État des fonds Index Panier Historique Connexion Conserver les filtres Lancer une nouvelle recherche Résultats 5601 à 5620 sur 103626 Imprimer les deux prochaines pages de résultatsOrdre ListeListe texteMiniatures Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0007. – Adresse 46B rue du Maréchal-Exelmans. Parcelles BO314. – Objet démolition totale d'un appentis. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue du Maréchal-Exelmans Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0008. – Adresse 52Bis place Monseigneur-Ruch. Parcelles BD241. – Objet démolition partielle d'un garage. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Place Monseigneur-Ruch Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0010. – Adresse quai Claude-Le-Lorrain. Parcelles CI678. – Objet édicule béton à démolir au mur mitoyen de séparation de l'habitation. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Quai Claude-Le-Lorrain Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0011. – Adresse 88, 90 rue du Sergent-Blandan. Parcelles BP535. – Objet démolition immeuble bao artem ancienne caserne MOLITOR. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue du Sergent-Blandan Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2014 PD 054 395 14 R 0012. – Adresse 47 rue Henri-Déglin. Parcelles AL470. – Objet démolition de l'ancienne école de chimie ainsi que tous les aménagements extérieurs sur la parcelle. • 2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 994 W 20 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue Henri-Déglin Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0001. – Adresse 29 avenue de Boufflers. Parcelle s CH427. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue de Boufflers Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0002. – Adresse 8 rue des Tiercelins. Parcelle s BC255. – Objet démolition intérieure. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue des Tiercelins Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0003. – Adresse 65 rue du Maréchal-Oudinot. Parcelle s BM298. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue du Maréchal-Oudinot Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0004. – Adresse 10 avenue du Général-Leclerc. Parcelle s BL228, BL267, BL356, BL357, BL413, BL424. – Objet démolition de la couverture en bac acier y compris la structure métallique. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue du Général-Leclerc Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0005. – Adresse 13 B chemin de Bellevue. Parcelle s CL247. – Objet démolition d'un garage pour création d'un accès à la propriété. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Chemin de Bellevue Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0006. – Adresse 7 rue de la Tuilerie. Parcelle s BR493, BR495, BR496, BR602. – Objet démolition totale d'une maison. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue de la Tuilerie Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0007. – Adresse 117 rue Charles-III. Parcelle s BC360. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue Charles-III Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0010. – Adresse 54 avenue du Général-Leclerc. Parcelle s BV505. – Objet démolition immeuble pour la ZAC Nancy Grand Coeur. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue du Général-Leclerc Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0011. – Adresse 46 rue Guilbert-de-Pixérécourt. Parcelle s AS244, AS245, AS305. – Objet démolition totale. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Rue Guilbert-de-Pixerécourt Urbanisme réglementaire Table des permis Permis de démolir 2015 PD 054 395 15 R 0012. – Adresse 78 avenue du XXe-Corps. Parcelle s AT173. – Objet démolition d'une cheminée. • 2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1007 W 28 Grand domaine de recherche Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche Autorisations d'urbanisme Sujet urbanisme Fonction autorisation Type autorisation d'urbanisme • base de données • table Nom géographique Nancy Meurthe-et-Moselle, France - Avenue du 20e-Corps Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte • [fin XVIIe]-[1937] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 1-374 Sujet architecture Type plan • document graphique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Études à l'École nationale des Beaux-Arts 1897-1903 • 1890-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 1-24 Sujet architecture • enseignement artistique Type plan • document graphique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Nom d'organisation École nationale des beaux-arts Paris Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Études à l'École nationale des Beaux-Arts 1897-1903 Atelier Pascal [photographie de groupe]. • [vers 1897] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 1 Sujet architecture • enseignement artistique Type plan • document graphique • document photographique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Nom de personne Pascal, Jean-Louis 1837-1920 Nom d'organisation École nationale des beaux-arts Paris Fonds Joseph Hornecker 1873-1942 ; architecte Études à l'École nationale des Beaux-Arts 1897-1903 Architecture religieuse • [1897-1903] Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 12 Z 2-4 Sujet architecture • enseignement artistique • édifice cultuel Type plan • document graphique Nom de personne architecte Hornecker, Joseph 1873-1942 Nom d'organisation École nationale des beaux-arts Paris ← 1 2 3 ... 279 280 281 282 283 ... 5180 5181 5182 → © 2022 Bach Développé par Anaphore mentions légales crédits Publié le 30 septembre 2021 à 17h36 Modifié le 30 septembre 2021 à 18h08 On parle beaucoup d’urbanisation, mais le PLUi tend aussi à protéger le patrimoine naturel et bâti. À Moëlan, il y a 129 km linéaire de talus et de haies et 317 éléments de patrimoine » ajoutait l’adjoint. Le Plan local d’urbanisme intercommunal était, entre autres, à l’ordre du jour du conseil municipal de Moëlan, ce mercredi 29 septembre. Le Plan local d’urbanisme intercommunal PLUi était à l’ordre du jour du conseil municipal de Moëlan, mercredi 29 septembre. C’est Gwenaël Herrouët, adjoint à l’urbanisme, qui a présenté ce dossier fondamental pour le développement de la commune ». Le nouvel arrêt du projet est en date du 13 juillet 2021 et c’est bien cette version non définitive qui fut soumise à délibération ce 624 logements à Moëlan en 12 ans Avec cette nouvelle version, est venue une identification très fine de tout ce qu’il est possible de faire en intensification dans l’enveloppe urbaine actuelle. La position du préfet est qu’à Moëlan nous avons suffisamment de terrains en densification pour ne pas avoir à aller les chercher en extension ». L’objectif est de produire 624 logements à Moëlan, en 12 ans. En densification, le potentiel est de 470 logements supplémentaires. Il restera à réaliser environ 150 logements, environ, en commune souhaite que le document soit révisé pour empêcher la possibilité de réaliser une bande bâtie continue le long de notre littoralInciter les propriétaires à mettre en vente leurs parcelles Donc, tant que les zones libres du bourg ne seront pas densifiées on ne pourra pas s’étendre ?, interroge Christophe Rivallain de l’opposition. Si les propriétaires ne veulent pas vendre ou construire, ou si on n’arrive pas à les trouver, que se passe-t-il ? » C’est la question essentielle », répond l’adjoint. On incite fortement les propriétaires à mettre leurs parcelles en vente pour faire ces opérations. Les services de l’État nous reprochent de ne pas avoir utilisé tous les moyens qui sont entre les mains de la municipalité. On peut le dire, en dernier recours c’est l’expropriation. Mais nous ne le souhaitons pas ».Avis favorable, accompagné d’un vœuLe conseil municipal émet un avis favorable au projet PLUi mais l’accompagne d’un vœu sur l’implantation des constructions par rapport aux limites séparatives La commune souhaite que le document soit révisé pour empêcher la possibilité de réaliser une bande bâtie continue le long de notre littoral. Lors de l’approbation définitive, notre avis pourra ne pas être favorable si ce n’est pas pris en compte. L’objectif n’est pas de bloquer la procédure ».Voté avec 23 voix pour, quatre contre et deux abstentions. COMMUNAUTE DE COMMUNES GRANVILLE TERRE ET MER AVIS D'ENQUÊTE PUBLIQUE Révision du Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRÉHAL Premiere parution Par arrêté nº 2022-13 en date du 4 août 2022, M. le Président de la Communauté de Communes Granville Terre et Mer, A prescrit l'ouverture d'une ... enquête publique sur la révision du Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. de la commune de BREAL, projet soumis à évaluation environnementale, mardi 13 septembre au vendredi 14 octobre 2022 inclus, soit pendant 32 jours Hubert MONTAIGNE, géomètre-topographe à la retraite, a été désigné commissaire enquêteur pièces du dossier et un registre d'enquête seront tenus à la disposition du public en mairie de BREHAL 20 rue du général de Gaulle, 50290 BRÉHAL pendant la durée de l'enquête aux jours et aux heures d'ouverture habituels le lundi, mercredi et vendredi de 9h à 12h puis de 13h30 à 17h30 ; le jeudi et samedi de 9h à 12h ainsi que pendant les permanences du commissaire pièces du dossier seront également disponibles en ligne sur le site internet de la Communauté de Communes et consultables sur un poste informatique accessible au Pôle de BREHAL de la Communauté de public pourra prendre connaissance du dossier et consigner ses observations, propositions et contre-propositions, sur les registres ouverts à cet effet ou les adresser par correspondance au commissaire enquêteur à la mairie de BREHAL ou par courrier électronique à l'adresse courriel enquetepubli que Toute personne pourra, sur sa demande et à ses frais, obtenir communication du dossier d'enquête publique auprès de la mairie de BREHAL ou de la Communauté de Communes Granville Terre et commissaire enquêteur sera présent à la mairie de BREHL pour recevoir les observations écrites ou orales du public aux dates et heures suivantes Mardi 13 septembre 2022, de 9h à 12h. Samedi 24 septembre 2022, de 9h à 12h. Vendredi 30 septembre 2022, de 14h30 à 17h30. Samedi 8 octobre 2022, de 9h à 12h. Vendredi 14 octobre 2022, de 14h30 à 17h30. À l'issue de l'enquête, une copie du rapport et des conclusions motivées du commissaire enquêteur seront déposés à la mairie de BREHAL, au Pôle de BREHAL de la Communauté de Communes Granville Terre et Mer et à la Préfecture pour y être tenue, sans délai, à la disposition du public pendant un an à compter de la date de clôture de l' sera également publié sur le site internet de la Communauté de Communes l'issue de l'instruction, le Conseil Communautaire se prononcera par délibération sur l'approbation du pourra, au vu des conclusions de l'enquête publique, décider s'il y a lieu d'apporter des évolutions au projet de Le Plan local d'urbanisme fixe les normes de planification de l'urbanisme pour une commune ou un groupement de communes. en vue de cette informations relatives à ce dossier peuvent être demandées auprès de M. le Maire à la mairie de BREHAL et auprès du Président de la Communauté de Communes, plus précisément auprès du service Président, Stéphane Sorre.

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